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Clean Line Auto


CleanLineAuto

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CleanLineAuto l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. 

1. Éditeur du site


 Nom de l’entreprise : CleanLineAuto

Statut : Micro-entreprise

Nom du responsable : Maxime Rincé

Adresse : 740 Rue De La Gaudine Le Loroux Bottereau 44430

Téléphone : 06.67.28.82.40

Email : contact.cleanlineauto44@gmail.com

SIRET : 992 229 922 00016

TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293B du CGI


2. Hébergement du site


 Hébergeur : Odoo

Site web : https://www.odoo.com/fr_FR

3. Propriété intellectuelle


 L’ensemble du contenu présent sur le site CleanLineAuto (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est la propriété exclusive de CleanLineAuto, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et pourra entrainer des poursuite judiciaire.

4. Responsabilité


CleanLineAuto s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

5. Données personnelles


Les informations personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.

6. Droit applicable


Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.